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Vade-mecum

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Phase IV : Adjudication et commande Version francophone Version néerlandophone

Vade-mecum

Check-list PHASE IV : tutelle allégée (désignation marché de travaux) Fichier Word En cours
Check-list PHASE IV : tutelle lourde (désignation marché de travaux) Fichier Word En cours
VADE MECUM Attribution du marché de travaux par adjudication ouverte  De l’ouverture des offres jusqu’à la commande des travaux Fichier Word En cours
Memo sur la procédure à suivre depuis l’ouverture des offres jusqu’à la commande des travaux Fichier Word En cours

 

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